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Marques déposées par RENOUF Dominique
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ARTISTES LIBRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISTES LIBRES
RENOUF Dominique

Numéro de dépôt :
3038121
Date de dépôt :
30/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2010
ARTISTES LIBRES de RENOUF Dominique

Présentation de la marque ARTISTES LIBRES

Déposée le 30 juin 2000 par RENOUF Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISTES LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est RENOUF Dominique, domicilié(e) La VIVANNIERRE A Champrepus, 50800 Villedieu les Poëles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOUF Dominique - France.

La marque ARTISTES LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISTES LIBRES est expirée depuis le 30 juin 2010.

RENOUF Dominique a également déposé les autres marques suivantes : BASE ECOMOBILE , CONTACT 2000 , ARTISTES LIBRES


RENOUF Dominique - La VIVANNIERRE A Champrepus, 50800 Villedieu les Poëles - France


RENOUF Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Cartes postales, photos gravure Carte à jouer. Affiches Vêtements Bijoux fantaisie Peintures (tableaux) Papier et carton (Brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.